francisation, immatriculation?

Pour la plaque , France plaque , le bon modèle est déjà connu.

Hé bien bravo ton Vaurien est immatriculé ! Le certificat d'enregistrement est une simple feuille A4 à imprimer soit même.

Pour le nom, tu penses x commander du lettrage sur mesure sur stickair.com par exemple,
Ou prendre ta plus belle écriture et un marqueur épais ou un joli pinceau !

Eh bien il est valable depuis le 22/03/2024
Tu lui fais une plaque avec le chantier, le modèle, l'année, le numéro cin, etc etc comme celle que j'ai posté . Surtout à la bonne dimension .
Ensuite , peindre son nom sur la coque , ok , pourquoi pas , mais son numéro cin ?

et la taille de la plaque est à faire à la bonne taille


Constructeur : Roussineau (1)
Série : Vaurien
N° de Série : 29418 (2)
Année de construction : 1974
Personnes maxi : 3
Puissance moteur maxi : 6 cv
N° CIN : FRVXB03354G474 (3)

(1) pour les constructions amateurs : Amateur
(2) n° de série non obligatoire
(3) obligatoire si ce n° est sur votre carte de circulation des affaires maritimes

La plaque doit faire au minimum 100 x 70
et doit être fixée sur le tableau arrière (coté intérieur) facilement visible et lisible .

Alors j'ai envoyé mon dossier complet (5 ou 6 documents) vendredi dernier aux affaires maritime, en les questionant une deuxieme fois sur l'aspect construction amateur, qui visiblement n'en ai pas une..
2 h plus tard, je recevais mon certificat d'enregistrement pour le bateau.
il comprend son nouveau nom, son immatriculation, tres peu de details, mis a part l'annee de construction, et modele Vaurien .
type inconnu, pas de categorie de conception..puissance max recommendée (3Kw)
bref, pas de quoi remplir une plaque signalétique !

chose surprenante, la date de validité du certificat indique le 22/03/2024...
Date de validité (End of validity (dd/mm/yyyy)) : 22/03/2034
Il est deja périmé ?dois-je m'attendre a recevoir un document plus conséquent ? rien dans leur communication ne le laisserai entendre..
je suis un peu surpris.. tout ca pour ca.


bon. bref...
des plans pour lui faire un joli marquage pour son nom et immatriculation ?
du vynil commandé sur internet ? un beau coup de pinceau?

Ca y est.
Dossier déposé aux affaires maritimes..
on croise les doigts

Je vais poser la question

Ben oui , c'est toi qui fait le dossier, si tu écris Vaurien construit en 1964 par le chantier Francis GUINDE à GUINGAMP , si ça rentre pas dans les cases , tu débordes...
mais bon , c'est toujours eux qui ont le dernier mot . C'est pour ça que je conseille d'aller dans un quartier ou le dériveur Vaurien est bien connu.....

J’ai prévus de le déposer à Caen.
Confirmes tu qu’en principe il devrait être reconnus comme construction chantier, et ainsi, ne pas être sujet à la règle de 5 ans?

A quel quartier déposes tu ton dossier ?
Certains ne connaissent pas trop le Vaurien et n'ont pas idée du nombre de chantiers qui en ont construit .
9a vaut peut être le coup de regarder sur d'autre ddtm ?
Vu que ton Vaurien est reconnu officiellement d'un chantier....
Essaies de voir sur St malo .

Je fais mon possible pour le faire immatriculer en construction chantier, mais pas sûre que les affaires maritimes soient alignées

Stef,
je vois que le canot serait bloqué à la vente pour une durée de 5 ans
c'est une inscription en construction amateur ?

oui, tu as raison... j'arrondi a 250Kg.

+ le barda, la glacière, les huitres, le(s) pack, l'ancre, hey, ça en fait du poid tout ça :lol:

Merci Patrice !
3 personnes.. je suis decu !
donc 75x3=225Kg.
noté.

Salut Stef,
voici qq infos
2 plaques

et un docu pour réaliser la plaque (dimensions)

bonjour tt le monde
meme si la peinture n'avance pas bien vite (de toutes facon, il fait un peu frais dans l'atelier), au moins, j'avance sur l'immatriculation.
voici la reponse des AM du calvados:

Bonjour,
afin de compléter votre dossier, merci de nous transmettre:
- une copie de votre carte d'identité
- une copie d'un justificatif de domicile
- une copie de l'acte de vente
- l'annexe à la division 245 jointe, remplie et signée (ne pas remplir le numéro d'identification)
- la fiche plaisance jointe, remplie et signée

Votre navire sera bloqué à la vente pour une durée de cinq ans.

- une copie de votre carte d'identité -FACILE
- une copie d'un justificatif de domicile - FACILE
- une copie de l'acte de vente - je l'ai recupéré
- l'annexe à la division 245 jointe, remplie et signée (ne pas remplir le numéro d'identification) details a finir
- la fiche plaisance jointe, remplie et signée - remplie


et parmis les details a finir:
la categorie..C ou D. apres avoir eplucher le forum, jen'ai pas trouver le consensus sur C ou D. j'ai envie de mettre C, mais de ce que j'en conclus, ce n'ai pas établis pour un V de 1964...je vais coller un C, sauf contre ordre. sur le formulaire, le justificatif n'est demandé que pour les catégories A et B. je n'ai pas l'intention de faire de folies avec, mais on ne sais jamais..mieux vaut etre couvert pour le pire cas.

La surface de voile. j'ai mis GV + foc (8.1)...j'ai pas de spi
et maintenant, je seche:

puissance max: 90cv bien sur! je suis ironique...5 ou 6cv ?
nombre de personnes max : je mettrai bien 4
poids en charge maximal : 4 x75KG ? 300Kg ?
il y a quoi sur vos plaques ?

oui, restons légaux!
je penche vraiment plus pour 176. le G est bien distinct sur FG, et ce n'est pas le même... c'est vraissemblement un 6

Va savoir Loïc, il existe visiblement 2 types de numéros de chantier chez Guindé , j'ai un 31 E , et d'autres avec GUINDE 72 ou FG 266
Donc ça peut être FG ou GUINDE ou juste le numéro . bref , un peu pagaille ....
On bouchera un trou dans la raquette en lui attribuant un numéro concordant...

Le N° est peut être le 17G.

Marcamerami écrit: Pour immatriculer un bateau il faut présenter les pièces suivantes:

• Le certificat de conforlmité, pour un vaurien c'est assez facile.
  
• la facture d'origine du bateau

Evidement comme tu ne l'as pas, je ne vois qu'une seule solution trouver un de tes collègues de l'AS Vaurien qui possède un bateau construit
par le même chantier qui a encore la facture, qu'il t'en donne une photocopie et qu'à l'aide de ton ordinateur tu crée un faux ressemblant
à si méprendre à ce que pourrait-être la facture d'origine.

L'instructeur ou l'instructrice qui traitera ton dossier n'y verra que du feu et t'immatriculera ton bateau.

Marc, je ne suis pas sur qu'il soit judicieux de conseiller ce genre de manœuvre de substitution . Nos bateaux n'atteignants pas une valeur fiscale immense , Il est possible de se passer d'une facture d'origine soit en déclarant le bateau en construction amateur, soit en se rapprochant d'une DDTM connaissant bien le Vaurien et en joignant le certificat de conformité mentionnant un numéro officiel dans la série , cela ne pose en général pas de problèmes .

Restons dans la légalité , nous avons tout à y gagner .