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Formalités administrative don bateau 09 Fév 2016 22:06 #44874

  • maxcropette
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Bonsoir,
Je suis sur le point de récupérer un vaurien dans St jus en vu d une future restauration.
Faut il établir un contrat de vente,si oui quelle formule?
Merci pour votre aide,je me présenterai avec quelques photos une foie le que le petit père sera en ma possession.

Cdt
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Formalités administrative don bateau 09 Fév 2016 22:17 #44876

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maxcropette écrit: Faut il établir un contrat de vente,si oui quelle formule?


Oui, il faut faire une vente à titre gratuit.
A l'aide de ce formulaire : www.asvaurien.fr/documentsasvaurien/pdf/acte_vente.pdf

Cela prouvera bien qu'il t'appartient et tu pourras l'assurer (et l'immatriculer si besoin).

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Formalités administrative don bateau 09 Fév 2016 22:18 #44877

  • Patrice
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Bonsoir Max,

Un acte de vente à minima, même s'il s'agit d'un don .

Une photocopie de la CI du vendeur ainsi que de son justificatif de domicile (Ca sert ensuite pour un dossier de carte de circulation)

variante :

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Dernière édition: par Patrice.

Formalités administrative don bateau 09 Fév 2016 22:29 #44878

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Merci pour toutes ces infos.
Combien d exemplaires de l acte de vente.
A quoi correspond la carte de circulation.
Cdt

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Formalités administrative don bateau 09 Fév 2016 23:19 #44879

  • Patrice
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L'acte de vente tu pourras en faire des copies
la carte de circulation vient de l'immatriculation de ton bateau auprès d'une DDTM , ex affaires maritime
c'est utile de prévoir cette immatriculation . Mais ce Vaurien à peut être déjà cette carte ?
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Formalités administrative don bateau 10 Fév 2016 10:43 #44881

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.
Super ce V qui attend d'être restauré!

et puis...qui sait il y a peut être un trésor dans la malle ?
au passage si tu dois le transporter, sécurises bien le liston *
(*)en prenant soin de pas le rabattre exagérément pour ne pas le casser.
(piece rare)

et toute partie en bois car tous cela risque d'être arraché au
passage des sangles.
D'autre part protège tout bois nu même sans vernis du frottement avec les sangles.
Attaches bien toutes les pièces, protège toute partie du cp délaminée avec du ruban adhésif pas trop fort.

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Formalités administrative don bateau 10 Fév 2016 12:22 #44882

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Merci,
Voué êtes au top,ça fais plaisir de voir une asso avec au temps de dynamisme.
J ai vraiment hâte de debuter et d échanger avec vous tous pour la restauration de ce bateau qui se destinait à la destruction.
Pour info j ai déjà ds le garage un enterprise bois mais qui n à nécessité aucune restauration.

Cdt

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Formalités administrative don bateau 10 Fév 2016 13:24 #44883

  • Patrice
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Eh bien la, avec ce Vaurien tu vas avoir surement quelques heures de restauration devant toi :D

et tu me passeras son identité ?
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merci!
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Dernière édition: par Patrice.

Formalités administrative don bateau 10 Fév 2016 20:23 #44889

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Bonsoir,
J'ai fais un petit tour aujourd'hui au chevet du malade pou préparer le grand voyage.
Démontage des rous de la remorque,il faut je pense changer pneu et chambre pour être tranquille, 10 ans ds un hangar sans bouger.
Peut on faire ce travail seul ou cela demande de l outillage spécifique (petite dimension 400 /8).
Et maintenant la première difficultée,la tête d attelage sortant d un autre temps avec une vis marge rite sur le dessus, et col de signe ne rentre pas GRRRRRR,je pensais le diamètre de boule standard, existait il des diamètre inférieur avt?
En plus elle est soudée sur le châssis, vive la disqueuse dans un hangar sans électricité, bref ce sera pour une autre foie il me faut trouver un boîtier s adaptant sur le châssis de 60mm de large ça risque de ne pas être simple.

Pour l identification j ai les voiles d origines et numérotées V-4122 la voilerie à estampillé la date de 1959.
Un autre jeu de voile plus récent numéroté V-13688.
Je croyais que le numéro de voile était attribué au bateau une foie la co struction achevé, donc les nouvelles voiles devrai avoir le même numéro?
Je pense que s est une construction amateur des années 50,le banc à l arrière du puits de dérivé est estampillé BESNARD.

Desolé pour le roman mais cette avant ure est tellement exitante !!!

Cdt

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Formalités administrative don bateau 10 Fév 2016 21:47 #44890

  • Patrice
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Bon, une main d'attelage pour tube carré de 60 ca se trouve facile
remorques-discount.com/fr/boitier-main-d-attelage/623-boitier-d-attelage-non-freine-tube-carre-a-boulonner-diam-60.html

Avant oui la taille des boules d'attelage était de 53, mais ta remorque devait etre équipée du diamètre 57 actuel . C'est pour ca que la main a été soudée, la voiture devait avoir une boule de 53 .
Ca ira, bricole ca bien, calmement .
Démontes tes roues et va au Norauto du coin, prends des pneus 6 plis, ca ira mieux qu'avec des 4 plis, surtout si tu roules becaucoup .

Le reste on en parle par mail .
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Formalités administrative don bateau 10 Fév 2016 22:04 #44891

  • maxcropette
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Ok merci,
Pour la tête d attelage tu as raison il était tracté par un camping car ce qui je pense justifi la modification.
Cdt

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