Mentions Légales

 

Informations légales

vaurien actualites picto asvaurien Hébergement : OVH
Contact : Secrétaire - Patrice Bourdon
Directeur de la publication : Alexandre Appert -  En qualité de Président de l' AS Vaurien France



1 - Charte simplifiée sur le respect de la vie privée et la protection des données personnelles

L'AS Vaurien France (ASVF) s'engage à préserver la confidentialité des informations que vous nous fournissez.
Dans tous les cas, et conformément à la législation française en vigueur (loi du 6 janvier 1978), vous disposez d'un droit de consultation, de rectification et d'opposition sur vos données personnelles.
Cette charte s'applique pour toutes les données recueillies lors de l'adhésion à l'ASVF. Au cours de cette procédure d'enregistrement, nous vous demandons de compléter de la manière la plus précise possible votre fiche d'inscription. Par exemple, si vous souhaitez recevoir des informations (par mail, bulletin,...), vous devez nous communiquer votre nom, prénom, adresse, code postal, et adresse email.

Lors de l'inscription, l'ASVF collecte des informations nominatives telles que votre nom, votre adresse e-mail et d'autres informations personnelles. L'ASVF est d'autant mieux en mesure de répondre à vos attentes que les informations que vous nous fournissez sont nombreuses et détaillées. L'ASVF s'efforce d'inclure un lien conduisant à la présente Charte sur la page d'accueil de son site web.
De la même façon, l'inscription au Forum de l'association ne saurait être anonyme ; des renseignements inexacts entraîneront de fait le bannissement du postulant.
Seule l'ASVF a accès aux données que vous nous communiquez lors de votre enregistrement.
Si vous ne souhaitez pas recevoir de messages ou tout autre média de liaison, il vous suffit de nous le préciser lorsque vous nous communiquez les informations personnelles vous concernant. Vous pouvez aussi à tout moment modifier les informations relatives à votre identification auprès de l'ASVF pour ne plus recevoir les éléments en question. L'ASVF ne cède les informations fournies par ses membres à quiconque. Le transfert des données à un tiers ne se fera que ponctuellement et après votre accord.
En règle générale, l'ASVF s'engage à ne jamais divulguer vos données personnelles, sauf avec votre autorisation expresse ou dans des circonstances très particulières.
L'ASVF peut divulguer des données personnelles lorsqu'elle est légalement tenue de le faire.

Seules les personnes spécialement autorisées par l'ASVF ont accès aux informations vous concernant. D'une manière générale, l'ASVF prend toutes les mesures techniques et d'organisation appropriées, afin d'assurer la sécurité optimale des données enregistrées ; de même, l'ASVF attache une particulière attention aux garanties de sécurité apportées par toute personne qui serait amenée à traiter ou à utiliser ces informations. Néanmoins, en l'état actuel des techniques et malgré les mesures prises par ses soins, l'ASVF ne souscrit aucune obligation de résultat à cet égard.

2 - Propriété intellectuelle

La protection du site et des éléments le composant (site web et forum) relève des législations nationales et internationales relatives au droit de la propriété intellectuelle.
Dès lors, toute reproduction et/ou représentation et/ou rediffusion, en tout ou en partie, sur tout support électronique ou non, présent ou futur, sont interdites sauf autorisation préalable de l' As Vaurien France.



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